Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) INOX EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOX EQUIPEMENT domicilié(e) Zone Artisanale St Frederic, 64100 BAYONNE (dossier no 2125993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 606 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2125993) - France.
La marque AQUINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOX EQUIPEMENT SOCIETE ANONYME, société anonyme - Zone Artisanale St Frederic, 64100 BAYONNE (dossier no 2125993) - France - SIREN 315606178
CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2125993) - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1998 n°2125993 - Publication au BOPI 1998-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367403 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 30 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°274813 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67026 - Publication au BOPI 1992-09-07
Pièces et ensembles métalliques rivés, emboutis ou estampés;appareils et installations de chauffage, de cuisson, de rechauffage, de réfrigération et de congélation;meubles, plus particulièrement métalliques, notamment pour la cuisine et la restauration; ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et la restauration.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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